Les commissions

COMMISSION APPEL D'OFFRES / MARCHÉ

Président : Jean, Claude Godineau

Membres de la commission :

• Jacky Prouteau
• Daniel Lemray
• Sylviane Dornat
• Frédéric Fauchereau (suppléant)
  
• Joël Biret (suppléante)
  
• Jean-Pierre Mullon (suppléant)
  

Cette commission est convoquée pour chaque marché public faisant l'objet d'un appel à la concurrence.

Elle ouvre les plis remis par les entreprises et étudie les offres proposées. Un maître d'oeuvre, expert dans le domaine, est sélectionné afin d'examiner toutes les offres et de donner son avis.

 

COMMISSION ÉDUCATION ET SOCIAL

Président : Jean, Claude Godineau

Membres de la commission :

• Francette Guichard
• Marinette Pouchairet
• Paulette Marcouiller
• Corinne Sabouret
• Marion Florac
• Joël Biret
• Corinne Pichon
• Geneviève Toumit

Les réunions de cette commission ont lieu régulièrement. Elle examine et traite les sujets relatifs aux activités scolaires, périscolaires, et de la restauration scolaire.

Sa mission consiste à veiller au bon déroulement des conditions de scolarité des enfants en collaboration étroite avec les enseignants des écoles maternelle et élémentaire, ainsi qu'avec les parents d'élèves.

Elle étudie toutes les difficultés que peuvent rencontrer les familles.

 

COMMISSION VOIES COMMUNALES - ROUTES - URBANISME

Président : Jacky Prouteau

Membres de la commission :

• Henri Nicolleau
• Alain Rouyer
• Daniel Lemray
• Marion Florac
• Sylviane Dornat
• Sylvain Albrecht

Soucieuse de préserver la qualité de vie sur le territoire de la commune, cette commission veille au respect des principes du développement durable dans la conduite des projets d'urbanisme, et de voirie.

Son travail s'attache à la réflexion et l'élaboration du programme de voirie, la gestion et l'accompagnement des projets d'urbanisme, ou d'aménagement.

 

COMMISSION cadre de vie - eau et environnement

Président : Jean, Claude Godineau

Membres de la commission : Tout le conseil municipal

Cette commission intervient pour la gestion et l'entretien des infrastructures fluviales de la commune.

 

COMMISSION vie associative

Président : Monique Gaillard

Membres de la commission : Tout le conseil municipal

Attentive vis-à-vis de la vie des associations Savinoises, cette commission permet de faire le lien entre les élus et les associations.

Elle a pour but de soutenir et pérenniser le dynamisme associatif de la ville.

 

COMMISSION LISTE ÉLECTORALE

Membres de la commission :

• Un conseiller municipal qui ne possède aucune délégation en matière électorale : Geneviève Toumit
  
• Un délégué de l'administration désigné par le Préfet : Mme BERBUDEAU BIJONNEAU Martine
• Un délégué choisi par le Président du Tribunal de Grande Instance : M. BENEYTOUT Jean – Pierre

La commission est chargée de statuer sur les demandes d'inscriptions déposées en mairie depuis le 1^er janvier de l'année en cours. Elle est souveraine pour juger du bien-fondé des demandes qui lui sont soumises, notamment au regard des justificatifs produits par les demandeurs. En cas de contestation, c'est au juge d'instance, saisi par le demandeur ou par tout électeur de la commune, qu'il appartient de trancher.

La commission doit s'assurer que les demandeurs respectent les conditions d'inscription requises (avoir la qualité d'électeur et une attache avec la commune). A cette fin, elle peut procéder à toutes les vérifications qu'elle juge utiles, en sollicitant, si besoin, l'assistance des services municipaux. Si les pièces du dossier d'inscription lui paraissent le justifier, elle refuse l'inscription demandée, sinon elle porte les mentions relatives à l'électeur (nom, prénoms, date et lieu de naissance, adresse) sur le tableau rectificatif.

A noter que toutes les listes électorales font l'objet d'une révision annuelle au cours d'une période qui débute le 1er septembre et s'achève le dernier jour du mois de février de l'année suivante. Cette révision est prise en charge par une commission administrative qui examine toutes les rectifications à apporter.

 

COMMISSION subventions

Président : Jean, Claude Godineau

Membres de la commission : Tout le conseil municipal

Cette commission examine les dossiers de subventions des associations, qui sont par la suite soumis à la commission des finances ainsi qu'au Conseil Municipal.

COMMISSION DES FINANCES

Président : Jean, Claude Godineau

Membres de la commission : Tout le conseil municipal

Dans la pratique, cette commission est en charge de toutes les questions financières et fiscales, du contrôle de l'état de la dette et des subventions des associations. Elle étudie et donne sont avis sur les projets de budgets prévisionnels, sur l'exercice budgétaire précédant, ainsi que sur le compte de gestion.

 

COMMISSION BâTIMENTS ET INFRASTRUCTURES

Président : Jean, Claude Godineau

Membres de la commission :

• Daniel Lemray
• Jean-Christophe Ruiz
• Frédéric Fauchereau
• Alain Rouyer
• Sylvain Albrecht
• Sylviane Dornat

Cette commission traite l'entretien des bâtiments et des infrastructures communales.

 

COMMISSION BULLETIN MUNICIPAL

Président : Jean, Claude Godineau

Membres de la commission : Tout le conseil municipal

Cette commission a pour mission principale la création du bulletin municipal de la commune.

 

COMMISSION cimetière

Président : Jean, Claude Godineau

Membres de la commission :

• Daniel Lemray
• Henri Nicolleau
• Alain Rouyer
• Jean-Pierre Mullon